Mentions Légales

Ce site web est la propriété de la Eurl LE GRAND SAUT. Les informations qu’il présente sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif. Elles n’ont aucun caractère contractuel. La Eurl LE GRAND SAUT ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

Restaurant Le Tremplin
Eurl LE GRAND SAUT au capital social de 8 000 € Code APE : 553A N° TVA Intracommunautaire : FR 12481516730 Numéro Siren : 481 516 730 00019 Siège social : 3 Place Xavier Authier, 25370 Métabief – France. Tél./Fax : 03 81 49 10 66 E-mail : letremplin662@orange.fr Gérant : Wilfried CARRE

Droits d’auteur
La totalité des éléments du site www.restaurantletremplin.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société SARL LE GRAND SAUT et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.restaurantletremplin.fr sont interdites en vertu toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright 2012 www.restaurantletremplin.fr».

Hébergeur
OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

Tarifs
Les prix indiqués sur ce site n’ont qu’une valeur indicative reflétant le niveau du marché à la date de rédaction du catalogue papier. Ils pourront être modifiés sans préavis en cas de variations de nos prix d’achat. Les prix facturés seront ceux en cours au jour de la commande et ne pourront être opposés au prix indiqués sur ce site. Descriptifs et prix valables sauf erreurs typographiques.

Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l’exercer, adressez-vous à : letremplin662@wanadoo.fr

Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Observations et suggestions
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l’adresse électronique : letremplin662@wanadoo.fr